Permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Cussey-sur-l'Ognon
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25186

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02518614C0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	22/08/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25870 Cussey-sur-l Ognon
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 3 RUE DU MOULIN Cussey-sur-l Ognon 25870
Parcelle(s) concernée(s) : AB84
Superficie du terrain : 1417m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 122m2
Surface de plancher nouvelle construite : 249m2