Permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Cussey-sur-l'Ognon
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25186

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02518612C0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/02/2013
Date d'ouverture de chantier :	02/04/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-01-28
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25870 Chatillon-le-Duc
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE des Corvees Cussey-sur-l Ognon 25870
Parcelle(s) concernée(s) : AC305 AC309
Superficie du terrain : 787m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : autre résidence
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 134m2