Permis de construire de la ville de Curtil-Saint-Seine

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Curtil-Saint-Seine
Code postal : 21380
Code INSEE de la commune : 21218

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02121813E0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	25/11/2013
Date d'ouverture de chantier :	15/01/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 21000 Dijon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Au Haut du Moulin Au Haut du Moulin Curtil-Saint-Seine 21380
Parcelle(s) concernée(s) : ZC38
Superficie du terrain : 1415m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 107m2