Permis de construire de la ville de Cunelières

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Cunelières
Code postal : 90150
Code INSEE de la commune : 90031

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09003120A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	16/03/2020
Date d'ouverture de chantier :	01/06/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2020-11-30
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90150 FOUSSEMAGNE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5 rue des Orgues CUNELIERES 90150
Parcelle(s) concernée(s) : ZC226
Superficie du terrain : 2837m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 419m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2