Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS NOVILIS PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 75189456900019
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DE BEGOU
Code postal du demandeur : 31150
Localité du demandeur : LESPINASSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Libellé de la voie du terrain : RUE DE CEZEROU
Code postal du terrain : 31270
Localité du terrain : CUGNAUX
Section cadastrale 1 : 249BL
Section cadastrale 2 : 251BL
Section cadastrale 3 : 252BL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3825
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 11
Nombre de logements de 3 pièces : 26
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements démolis : 5
Nombre de logements collectifs créés : 45
Nombre de logements total créés : 45
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 577
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2760
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre