Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : KIT FORET
Numéro de SIRET du demandeur : 39489753200013
Lieu-dit du demandeur : ZI les Cloches
Code postal du demandeur : 69550
Localité du demandeur : CUBLIZE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : ZI les Cloches
Code postal du terrain : 69550
Localité du terrain : CUBLIZE
Section cadastrale 1 : 614A
Section cadastrale 2 : 701A
Section cadastrale 3 : 702A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 13214
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Industrie ' existante avant travaux : 1897
Surface ' Industrie ' nouvelle construite : 3366
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
Date réelle de décision favorable : 2020-01-02
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