Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HPL ROSIERES
Numéro de SIRET du demandeur : 81974530800018
Numéro de voie du demandeur : 63
Type de voie du demandeur : Quai
Libellé de la voie du demandeur : Charles de Gaulle (Chez AL
Code postal du demandeur : 69643
Localité du demandeur : LYON Cedex 06
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Lossy
Lieu-dit du terrain : LES DIAMBES
Code postal du terrain : 74380
Localité du terrain : CRANVES-SALES
Section cadastrale 1 : 12910D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5895
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-01-21
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 12
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 24
Nombre de logements total créés : 24
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1837
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre