Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HDT
Numéro de SIRET du demandeur : 45204590900028
Libellé de la voie du demandeur : Route de la Bouvarde
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Route de Lossy
Lieu-dit du terrain : Pause Courtes
Code postal du terrain : 74380
Localité du terrain : CRANVES-SALES
Section cadastrale 1 : 01050D
Section cadastrale 2 : 01050D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4229
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements collectifs créés : 2
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 832
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre