Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV RHEA
Numéro de SIRET du demandeur : 88151466500010
Numéro de voie du demandeur : 44
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : de la Liberation
Code postal du demandeur : 24260
Localité du demandeur : Le Bugue
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Lanceplaine EST
Code postal du terrain : 24220
Localité du terrain : Coux et Bigaroque-Mouzens
Section cadastrale 1 : 2543B
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-04-14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 119
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre