Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : CENTRE EQUESTRE du LOUVANT
Numéro de SIRET du demandeur : 45056670800035
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : rue de la Barotte
Code postal du demandeur : 55500
Localité du demandeur : Cousances-les-Triconville
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Libellé de la voie du terrain : rue de la Barotte
Code postal du terrain : 55500
Localité du terrain : Cousances-les-Triconville
Section cadastrale 1 : 175AB
Section cadastrale 2 : 174AB
Section cadastrale 3 : 173AB
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 15
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1385
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 16
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-07-31
Date réelle de décision favorable : 2020-07-27
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