Permis de construire de la ville de Cours-la-Ville

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Rhône (69)
Ville : Cours-la-Ville
Code postal : 69470
Code INSEE de la commune : 69066

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0690661400002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/04/2014
Date d'ouverture de chantier :	08/07/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 69470 Cours-la-Ville
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LE CHATEAU Cours-la-Ville 69470
Parcelle(s) concernée(s) : AP377a
Superficie du terrain : 2670m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 75m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2