Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS AMETIS
Numéro de SIRET du demandeur : 44213132200046
Numéro de voie du demandeur : 251
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Albert Jacquard CS 40776
Code postal du demandeur : 34967
Localité du demandeur : MONTPELLIER CEDEX 2
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Docteur Malabouche
Code postal du terrain : 34660
Localité du terrain : Cournonterral
Section cadastrale 1 : 0064AD
Section cadastrale 2 : 0065AD
Section cadastrale 3 : 0066AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2901
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-11-12
Nombre de logements de 2 pièces : 16
Nombre de logements de 3 pièces : 20
Nombre de logements de 4 pièces : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 44
Nombre de logements total créés : 44
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2799
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre