Permis de construire de la ville de Courcelles-lès-Montbéliard

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Courcelles-lès-Montbéliard
Code postal : 25420
Code INSEE de la commune : 25170

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02517014M0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	03/04/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25400 Audincourt
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : ZAC LES HAUTS DE COURCELLES LOT 59 Courcelles-les-Montbeliard 25420
Parcelle(s) concernée(s) : AB498 AB489 AB480
Superficie du terrain : 743m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 115m2