Permis de construire de la ville de Courcelles-lès-Montbéliard

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Courcelles-lès-Montbéliard
Code postal : 25420
Code INSEE de la commune : 25170

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02517012M0027
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	27/03/2013
Date d'ouverture de chantier :	25/11/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : SARL B.D.P
SIRET : 49171030700027
Code postal : 25140 Charquemont
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : ZAC LES HAUTS DE COURCELL Courcelles-les-Montbeliard 25420
Parcelle(s) concernée(s) : AB63 AB96 AB136
Superficie du terrain : 2396m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 8
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 849m2