Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI EMIE
Lieu-dit du demandeur : Montmoulard
Code postal du demandeur : 07470
Localité du demandeur : Coucouron
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue du village
Lieu-dit du terrain : Le Village
Code postal du terrain : 07470
Localité du terrain : Coucouron
Section cadastrale 1 : 1310B
Section cadastrale 2 : 1308B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 462
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-01-30
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 111
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 88
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