Informations sur le permis de construire n°0381331620034

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 97
Libellé de la voie du demandeur : Chemin le Grand Champ Beau
Code postal du demandeur : 38850
Localité du demandeur : CHIRENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 475
Libellé de la voie du terrain : Route de Chartreuse
Code postal du terrain : 38500
Localité du terrain : Coublevie
Section cadastrale 1 : 373pAE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1204
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-02-02
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 161
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31