Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : DAROVIA
Numéro de SIRET du demandeur : 47982188600013
Libellé de la voie du demandeur : rue Alexandre Raffin
Lieu-dit du demandeur : Centre commercial Saint-Louis
Code postal du demandeur : 42300
Localité du demandeur : ROANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : rue des Mariniers
Code postal du terrain : 42120
Localité du terrain : LE COTEAU
Section cadastrale 1 : 0592AD
Section cadastrale 2 : 0749AD
Section cadastrale 3 : 0767AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 240
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-22
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 751
France Cadastre