Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : ZOELIAN
Numéro de SIRET du demandeur : 49042268000010
Numéro de voie du demandeur : 17
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Cret
Code postal du demandeur : 42720
Localité du demandeur : VOUGY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lotissement "Les Genets"
Code postal du terrain : 42120
Localité du terrain : LE COTEAU
Section cadastrale 1 : 0184AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 398
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-14
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 112
France Cadastre