Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 56
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de Plantenoix
Code postal du demandeur : 58200
Localité du demandeur : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES VIGNES DU PUITS CHOTAR
Code postal du terrain : 58200
Localité du terrain : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Section cadastrale 1 : 0001BL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 815
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 118
France Cadastre