Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ASSOCIATION VIE ET LUMIERE
Lieu-dit du demandeur : LES PETITES BROSSES
Code postal du demandeur : 45500
Localité du demandeur : NEVOY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : DES BOIS
Code postal du terrain : 58200
Localité du terrain : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Section cadastrale 1 : 0114ZL
Section cadastrale 2 : 0167ZL
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 123
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-07-31
Date réelle de décision favorable : 2019-05-06
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