Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LE BOIS FLEURI
Numéro de SIRET du demandeur : 34468871800016
Libellé de la voie du demandeur : Les Ritons
Code postal du demandeur : 38250
Localité du demandeur : CORRENCON-EN-VERCORS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5076
Libellé de la voie du terrain : LES RITONS
Code postal du terrain : 38250
Localité du terrain : CORRENCON-EN-VERCORS
Section cadastrale 1 : 19AE
Section cadastrale 2 : 44AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4302
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 869
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 60
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-08-31
Date réelle de décision favorable : 2015-10-29
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