Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : M
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DU CLOS DE BEVA
Numéro de SIRET du demandeur : 82295053100019
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : rue de la Fontaine de Fer
Code postal du demandeur : 57680
Localité du demandeur : CORNY-SUR-MOSELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Libellé de la voie du terrain : rue de la Fontaine de Fer
Code postal du terrain : 57680
Localité du terrain : CORNY-SUR-MOSELLE
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 4037
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 45
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
France Cadastre