Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Ecurie du Clos de Beva
Numéro de SIRET du demandeur : 82295053100019
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : Rue de la Fontaine de Fer
Lieu-dit du demandeur : Clos de Beva
Code postal du demandeur : 57680
Localité du demandeur : CORNY SUR MOSELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Fontaine de Fer
Lieu-dit du terrain : Clos de Beva
Code postal du terrain : 57680
Localité du terrain : CORNY-SUR-MOSELLE
Section cadastrale 1 : 037110
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4037
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 4037
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 45
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
France Cadastre