Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : KHOR IMMO
Libellé de la voie du demandeur : ZAC ECOPARC
Lieu-dit du demandeur : NORROY LE VENEUR CS 10662
Code postal du demandeur : 57146
Localité du demandeur : WOIPPY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA MOSELLE
Code postal du terrain : 57680
Localité du terrain : CORNY-SUR-MOSELLE
Section cadastrale 1 : 046601
Section cadastrale 2 : 046701
Section cadastrale 3 : 047701
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-04
Nombre de logements de 4 pièces : 14
Nombre de logements individuels créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1178
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre