Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EXPLOITATION AGRICOLE
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DE CAMPLONG
Numéro de SIRET du demandeur : 32295926300011
Libellé de la voie du demandeur : CAMPLONG
Code postal du demandeur : 12540
Localité du demandeur : CORNUS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CAMPLONG
Code postal du terrain : 12540
Localité du terrain : CORNUS
Section cadastrale 1 : 649B
Section cadastrale 2 : 6521B
Section cadastrale 3 : 654B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3340
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1017
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 328
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-02-28
Date réelle de décision favorable : 2019-02-04
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