Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : LEBLANC
Libellé de la voie du demandeur : PRESLE
Code postal du demandeur : 42123
Localité du demandeur : CORDELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : presle
Code postal du terrain : 42123
Localité du terrain : CORDELLE
Section cadastrale 1 : 1459C
Section cadastrale 2 : 1460C
Section cadastrale 3 : 1468C
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 303
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 74
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' créée par changement de destination : 144
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 144
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2020-06-30
Date réelle de décision favorable : 2020-06-13
France Cadastre