Permis de construire de la ville de Corcelle-Mieslot

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Corcelle-Mieslot
Code postal : 25640
Code INSEE de la commune : 25163

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02516315C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/04/2015
Date d'ouverture de chantier :	15/10/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25640 Corcelle-Mieslot
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Les Oudots Corcelle-Mieslot 25640
Parcelle(s) concernée(s) : ZC133 ZC132 ZC131
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 322m2