Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ZED IMMOBILIER
Numéro de SIRET du demandeur : 83346985100020
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE L'HOPITAL
Code postal du demandeur : 16500
Localité du demandeur : CONFOLENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : RUE DE L'HOPITAL
Code postal du terrain : 16500
Localité du terrain : CONFOLENS
Section cadastrale 1 : 0452AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 11083
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Date réelle de décision favorable : 2020-02-03
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements de 2 pièces : 15
Nombre de logements de 3 pièces : 23
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 50
Nombre de logements total créés : 50
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 5377
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre