Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2bis
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : du Coulouvrier
Code postal du demandeur : 69410
Localité du demandeur : Champagne-au-Mont-d Or
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Sainte Catherine
Code postal du terrain : 71800
Localité du terrain : Colombier-en-Brionnais
Section cadastrale 1 : 662D
Section cadastrale 2 : 660D
Section cadastrale 3 : 657D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 32936
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-02-10
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 221
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 197
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 177
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
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