Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 21
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Charles Lindbergh
Code postal du demandeur : 57155
Localité du demandeur : MARLY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 11
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : de l'Ancienne Bergerie
Code postal du terrain : 57420
Localité du terrain : COIN-LES-CUVRY
Section cadastrale 1 : 018501
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 167
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 240
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre