Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE CERNIX
Numéro de SIRET du demandeur : 81517243200016
Numéro de voie du demandeur : 3
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : HOCHE
Code postal du demandeur : 75008
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : LE HAUT VAL D'ARLY
Lieu-dit du terrain : LIEUDIT LA TETE
Code postal du terrain : 73590
Localité du terrain : COHENNOZ
Section cadastrale 1 : 11580C
Section cadastrale 2 : 08000C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2639
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-02-15
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 298
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre