Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : Impasse du Menage
Lieu-dit du demandeur : Domaine des Chenes
Code postal du demandeur : 83310
Localité du demandeur : LA MOLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE CARRY
Code postal du terrain : 83310
Localité du terrain : COGOLIN
Section cadastrale 1 : 11AV
Section cadastrale 2 : 11PAV
Section cadastrale 3 : 12AV
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1791
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2014-08-05
Date réelle d'ouverture de chantier : 2014-12-31
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 198
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre