Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 457
Libellé de la voie du demandeur : Chemin de Saint Laurent
Code postal du demandeur : 83580
Localité du demandeur : GASSIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 314
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DES FOURCHES
Lieu-dit du terrain : Lotissement Les Hautes Terres
Code postal du terrain : 83310
Localité du terrain : COGOLIN
Section cadastrale 1 : 107AR
Section cadastrale 2 : 241AR
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 919
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-04-29
Date réelle d'ouverture de chantier : 2015-12-09
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 119
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre