Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS Alium - Monsieur Conte Arnold
Numéro de SIRET du demandeur : 83834395200019
Libellé de la voie du demandeur : La Fougere
Code postal du demandeur : 73160
Localité du demandeur : Vimines
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 26
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Forezan
Code postal du terrain : 73160
Localité du terrain : COGNIN
Section cadastrale 1 : 0326AM
Section cadastrale 2 : 0339AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 295
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 247
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 247
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
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