Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SA CIS Promotion - Monsieur Jean-Jacques Bellemin-
Numéro de voie du demandeur : 116
Type de voie du demandeur : Quai
Libellé de la voie du demandeur : Charles Roissard
Code postal du demandeur : 73000
Localité du demandeur : Chambery
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Maupas
Code postal du terrain : 73160
Localité du terrain : COGNIN
Section cadastrale 1 : 0016AL
Section cadastrale 2 : 0141AL
Section cadastrale 3 : 0267AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5452
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-12-27
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 24
Nombre de logements de 4 pièces : 9
Nombre de logements collectifs créés : 39
Nombre de logements total créés : 39
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2893
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre