Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS Alium - Monsieur Conte Arnold
Numéro de SIRET du demandeur : 83834395200019
Libellé de la voie du demandeur : La Fougere
Code postal du demandeur : 73160
Localité du demandeur : Vimines
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 26
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Forezan
Code postal du terrain : 73160
Localité du terrain : COGNIN
Section cadastrale 1 : 0326AM
Section cadastrale 2 : 0339AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 295
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-04-13
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 12
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 247
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre