Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SA Baobab - Monsieur Jeremie Martin
Numéro de SIRET du demandeur : 81784454400019
Numéro de voie du demandeur : 21
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Pierre Curie
Code postal du demandeur : 73160
Localité du demandeur : Cognin
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Villeneuve
Code postal du terrain : 73160
Localité du terrain : COGNIN
Section cadastrale 1 : 0045AI
Section cadastrale 2 : 0045AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1090
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 124
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 4
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 120
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-08-31
Date réelle de décision favorable : 2019-08-13
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