Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : sci Myosotis
Dénomination personne morale demandeur : SCI MYOSOTIS
Numéro de SIRET du demandeur : 32279184900027
Numéro de voie du demandeur : 129
Libellé de la voie du demandeur : Chemin des Houches
Code postal du demandeur : 74220
Localité du demandeur : LA CLUSAZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 23
Libellé de la voie du terrain : Impasse des Crets
Lieu-dit du terrain : lieu-dit LA TOUVIERE
Code postal du terrain : 74220
Localité du terrain : LA CLUSAZ
Section cadastrale 1 : 4342B
Section cadastrale 2 : 4989B
Section cadastrale 3 : 4991B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 11928
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 155
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 100
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre