Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : LES QUATORZAINS BASE DE LOISIRS
Numéro de SIRET du demandeur : 50351488700010
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DEPARTEMENTALE N_734
Code postal du demandeur : 17550
Localité du demandeur : DOLUS D'OLERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : PRE DOUZIN
Code postal du terrain : 17240
Localité du terrain : CLION
Section cadastrale 1 : 0114ZB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7751
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 152
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 5
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-10-31
Date réelle de décision favorable : 2017-09-26
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