Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : ARCALOT
Numéro de SIRET du demandeur : 45097544600029
Numéro de voie du demandeur : 7
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Jean Moulin
Code postal du demandeur : 63670
Localité du demandeur : LA ROCHE BLANCHE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lieu-
Libellé de la voie du terrain : les Mollets
Code postal du terrain : 73460
Localité du terrain : CLERY
Section cadastrale 1 : 09180B
Section cadastrale 2 : 08270B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2798
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 235
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre