Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : AS PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 49367706600034
Numéro de voie du demandeur : 48
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : DE ROYAT
Code postal du demandeur : 63400
Localité du demandeur : CHAMALIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 43
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES GRAVOUSES
Code postal du terrain : 63000
Localité du terrain : CLERMONT-FERRAND
Section cadastrale 1 : 0307KP
Section cadastrale 2 : 0309KP
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 5
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 11
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 15
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 136
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1075
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre