Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS L'HELIX
Numéro de SIRET du demandeur : 882427677
Numéro de voie du demandeur : 94
Type de voie du demandeur : QUAI
Libellé de la voie du demandeur : CHARLES DE GAULLE
Code postal du demandeur : 69463
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : BERNARD BRUNHES
Code postal du terrain : 63100
Localité du terrain : CLERMONT-FERRAND
Section cadastrale 1 : 0236LS
Section cadastrale 2 : 0237LS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 630
Nombre de niveau maximum : 6
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-09-23
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 22
Nombre de logements total créés : 22
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 107
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1323
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre