Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : TLCT
Numéro de SIRET du demandeur : 82187110000011
Libellé de la voie du demandeur : la Richardiere
Code postal du demandeur : 38930
Localité du demandeur : CHICHILIANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN RURAL N_2
Lieu-dit du terrain : ZA LA CROISETTE
Code postal du terrain : 38930
Localité du terrain : CLELLES
Section cadastrale 1 : 04390A
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 4033
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-10-19
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-02-25
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 30
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre