Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ABCV
Numéro de SIRET du demandeur : 79449574700014
Numéro de voie du demandeur : 587
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE LA GORGE
Code postal du demandeur : 38410
Localité du demandeur : VAULNAVEYS LE HAUT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ZA LA CROISETTE
Code postal du terrain : 38930
Localité du terrain : CLELLES
Section cadastrale 1 : 04520A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2088
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-12-06
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 30
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre