Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : TY SURF
Numéro de SIRET du demandeur : 81476833900016
Numéro de voie du demandeur : 131
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : Vauban
Code postal du demandeur : 83000
Localité du demandeur : TOULON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : lieudit "Kerloch"
Code postal du terrain : 29770
Localité du terrain : CLEDEN-CAP-SIZUN
Section cadastrale 1 : 0247ZT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 756
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-01-06
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 183
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre