Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI THIBON
Numéro de SIRET du demandeur : 85278228300018
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : DU ROCHER DE L'ANE
Code postal du demandeur : 34830
Localité du demandeur : TEYRAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : CHARLES DE GAULLE
Localité du terrain : CLAPIERS
Section cadastrale 1 : 0071BN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 255
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-12-31
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 92
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre