Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : MAISONS ECOE CASTELET
Numéro de SIRET du demandeur : 841747108
Numéro de voie du demandeur : 385
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DES GRIVES
Code postal du demandeur : 34170
Localité du demandeur : CASTELNAU LE LEZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : ZAC DU CASTELET - LOT C01
Code postal du terrain : 34830
Localité du terrain : CLAPIERS
Section cadastrale 1 : 0061CC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1173
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-04-29
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 20
Nombre de logements total créés : 20
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1654
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre