Localisation du Permis de Construire

Région : Occitanie
Département : Aveyron (12)
Ville : Clairvaux-d'Aveyron
Code postal : 12330
Code INSEE de la commune : 12066

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 01206615C2003
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 20/03/2015
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 12330 Clairvaux-d Aveyron
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : COMBELLES BRUEJOULS Clairvaux-d Aveyron 12330
Parcelle(s) concernée(s) : C1309 C218
Superficie du terrain : 1106m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 140m2