Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LES CERISIERS
Numéro de SIRET du demandeur : 82074548700018
Numéro de voie du demandeur : 545
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DU GARLABAN
Lieu-dit du demandeur : QUARTIER DE LA PLAINE DE JOUQUE
Code postal du demandeur : 13420
Localité du demandeur : GEMENOS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1201
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DES POISSONNIERS
Code postal du terrain : 13600
Localité du terrain : LA CIOTAT
Section cadastrale 1 : 0098CD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3300
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 24
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 36
Nombre de logements total créés : 36
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2572
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre