Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI KB1
Numéro de SIRET du demandeur : 85299751900016
Libellé de la voie du demandeur : Le Pineau
Code postal du demandeur : 49300
Localité du demandeur : LE PUY SAINT BONNET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : Henri Cousseau
Code postal du terrain : 49300
Localité du terrain : CHOLET
Section cadastrale 1 : 0440BC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 481
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 98
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre